Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
REGISTRES LE DAUPHIN - ANCIENS ETABLISSEMENTS DUMOLARD, MOREL & Cie (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1386935
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/1996
Marque figurative de REGISTRES LE DAUPHIN - ANCIENS ETABLISSEMENTS DUMOLARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 décembre 1986 par REGISTRES LE DAUPHIN - ANCIENS ETABLISSEMENTS DUMOLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGISTRES LE DAUPHIN - ANCIENS ETABLISSEMENTS DUMOLARD, MOREL & Cie (soc. an.), domicilié(e) 27, rue George-Sand, 38500 VOIRON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386935.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 décembre 1996.

REGISTRES LE DAUPHIN - ANCIENS ETABLISSEMENTS DUMOLARD a également déposé les autres marques suivantes : DAUPHINOR , DAUPHINETTE , REGISTRES LE DAUPHIN , AUX DAUPHINS


REGISTRES LE DAUPHIN - ANCIENS ETABLISSEMENTS DUMOLARD, MOREL & Cie (soc. an.) - 27, rue George-Sand, 38500 VOIRON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Tous registres, tant à feuillets fixes qu'à feuillets mobiles, brochures, piqûres, manifolds, classeurs, blocs-notes et tous articles de papeterie.